Mentions légales

01.

Editeur

Patrice B. Vannier
12 rue de l'Aqueduc
30210 Vers PDG
Mobile : 07 60 51 14 03
Email : contact@patrice-b-vannier.fr
--
Siren : 522 796 549
Code APE : 9003A

02.

Realisation du site

STUDIO EKODESIGN
Graphiste webdesigner freelance
12 rue de l'Aqueduc
30210 Vers PDG
Mob. : 06 60 81 91 95
Mail : mail@studio-ekodesign.fr
Site : www.studio-ekodesign.fr
--
Siren : 449 446 418

03.

Hebergement du site

OVH
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
--
Siren : 424 761 419
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Propriété intellectuelle et droits d'auteur

ATTENTION : Les images et illustrations de ce site ne sont pas libres de droit, merci de ne pas les utiliser sans l’autorisation de Patrice B. Vannier.

L’ensemble des textes, graphismes, dessins et illustrations de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Tous les produits, logos, marques de fabrique ou marques enregistrées mentionnées sur ce site appartiennent à leurs propriétaires. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété.

Illustrations du site : Patrice Biron Vannier

Les illustrations et photos publiées sur ce site sont protégées par les lois françaises et, en particulier, par les dispositions du Code de la propriété littéraire et artistique.